Mentions légales

Séjourner à Morsbronn-les-Bains > Mentions légales

Mentions légales

Ce site est la propriété de :

MAIRIE DE MORSBRONN-LES-BAINS

Numéro de téléphone : +33 3 88 09 30 18

Adresse e-mail : mairie@morsbronn-les-bains.fr

Adresse : 27 rue Principale 67360 MORSBRONN-LES-BAINS

Données personnelles

Les utilisateurs du site www.morsbronn-les-bains.fr disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés. Les utilisateurs du site www.morsbronn-les-bains.fr peuvent exercer ce droit en nous envoyant un e-mail à mairie@morsbronn-les-bains.fr

Les données à caractère personnel des visiteurs de site Internet de la commune de Morsbronn-les-Bains ne sont collectées, traitées, utilisées et stockées sans autre accord exprès préalable que dans la mesure où ceci est nécessaire à la conclusion et la bonne exécution du contrat ainsi que pour les besoins de la facturation. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que nous).

Droit d'auteur - copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Conception et réalisation

logo de l'agence de communication Atiweb

Atiweb

21 Marché aux Bestiaux

67500 Haguenau

Tel:03 88 07 12 38

E-mail: info@atiweb.fr

Site Internet : www.atiweb.fr

Hébergement

Site hébergé par AWS sur des datacenters en Europe
Amazon Web Services EMEA SARL
38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Nos partenaires

logo de Valvital logo de Station Verte logo d'Alsace Verte logo de Smictom logo de Pechelbronn

Inscrivez-vous à notre newsletter